Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL
/
EQUI TROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUI TROC
FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94535268
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014

Présentation de la marque EQUI TROC

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUI TROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE CHEVAL domicilié(e) 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2270974) - 89100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 551 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE CHEVAL SAS domicilié(e) 2 rue de Bourgogne, ZAC,89140 CUY (dossier no 2270974) - 89140 - France.

La marque EQUI TROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUI TROC est expirée depuis le 2 septembre 2014.

FRANCE CHEVAL a également déposé les autres marques suivantes : CAVALINE , EURO CHEVAL , PERFORMANCE , VICTORIA , PICOTIN , AXXEL , PROTANNER , FRANCE-CHEVAL , SPORTECH MEMORY , MEGAHORSE


FRANCE CHEVAL Société par Actions Simplifiée - 41 rue de Mocquesouris,89100 SENS (dossier no 2270974) - 89100 - France - SIREN 442551263


FRANCE CHEVAL SAS - 2 rue de Bourgogne, ZAC,89140 CUY (dossier no 2270974) - 89140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 19 août 2004 n°2270974 - Publication au BOPI 2004-08-19

Inscription le 13 octobre 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°190604 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 15 novembre 2005 - Changement d'adresse n°422226 - Publication au BOPI 2005-11-15

Inscription le 21 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270864 - Publication au BOPI 1999-01-21

Inscription le 19 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372258 - Publication au BOPI 2003-06-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.